Mentions légales
Le présent Site est édité par la société Fine Media, SAS au capital de 44 756,40 €, inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 494 447 550, domiciliée 108 rue des Dames, 75017 Paris, code APE : 8299Z, SIRET : 49444755000026.
Fine Media est une filiale à 100% de PagesJaunes Groupe.
Directeur de la publication : Christophe Poupinel, président
Règlement des sites DcoPhoto
L'utilisation des sites DcoPhoto est régie par :
- des Conditions générales de vente, pour les particuliers
- des Conditions générales d'utilisation pour les professionnels de la décoration et de l'hébergement.
Copyright et propriété intellectuelle
Le présent Site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société Fine Media.
Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, de ses formulaires et des textes figurant sur le Site tels que graphismes, photographies ainsi que toutes autres données. Le Site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l'Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du Site ou de son contenu, ou plus généralement toute exploitation non autorisée par la Société Fine Media du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
La marque et le logo DcoPhoto sont déposés par la société Fine Media.
Retour à l'accueil
© Fine Media, 2010